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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT (C.C.O
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VANAGARDEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VANAGARDEN
COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT (C.C.O.) , SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92414818
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2012

Présentation de la marque VANAGARDEN

Déposée le 13 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT (C.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANAGARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT (C.C.O domicilié(e) 3 allée des coquelicots-Av. Georges Brassens , Z.A. Hautes varennes,94470 BOISSY SAINT LEGER (dossier no 2219591) - 94470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 144 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT (C.C.O.) domicilié(e) 3 allée des coquelicots Avenue Georges Brassens , Z.A. Hautes Varennes,94470 BOISSY SAINT LEGER (dossier no 2219591) - 94470 - France.

La marque VANAGARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VANAGARDEN est expirée depuis le 13 avril 2012.

COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT (C.C.O a également déposé les autres marques suivantes : GOLDEN THAI , VANA GARDEN , VANA PRINCE , (Marque figurative) , SUN-THAI , MONT SIPANE


COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT (C.C.O.) , SOCIETE ANONYME - 3 allée des coquelicots-Av. Georges Brassens , Z.A. Hautes varennes,94470 BOISSY SAINT LEGER (dossier no 2219591) - 94470 - France - SIREN 562144488


COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT (C.C.O.) - 3 allée des coquelicots Avenue Georges Brassens , Z.A. Hautes Varennes,94470 BOISSY SAINT LEGER (dossier no 2219591) - 94470 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2002 n°2219591 - Publication au BOPI 2002-04-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 5 août 2002 - Demande de relevé de déchéance n°350983 - Publication au BOPI 2002-08-05

Inscription le 26 novembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°359715 - Publication au BOPI 2002-11-26

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.